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CHASSE : 

  • ARRETE N° E-2020.113 relatif à l'ouverture et à la cloture de la chasse pour la campagne 2020-2021 dans le département du Lot. 
  • ARRETE N° E-2020.114 fixant le plan de chasse départemental pour la campagne 2020-2021 dans le département du Lot. 
  • ARRETE N° AS1 0537 relatif à la sécurité publique à la chasse dans le département du Lot. 
  • ARRETE N° E-2020-148 relatif au classement du sanglier en tant qu'espèce susceptible d'occasionner des dégâts pour la campagne cynégétique 2020/2021 dans le département du Lot et fixant ses modalités de destruction à tir. 

 

PÊCHE :

 

FERMAGES : 

 

EAU : 

  • ARRETE N° ASI07103 relatif à la définition des cours d'eau à prendre en compte au titre de l'article D.615-46 du code rural à compter de la campagne cuturale 2008. 

 

TRANSPORT : 

  • ARRETE BRGAE/2021/004 portant réglementation des taxis-relais
  • ARRETE BRGAE/2021/002 relatif aux tarifs 2021 de transport de voyageurs par taxis automobiles dans les département du LOT
  • ARRETE N° E-2006.71 autorisation de portée locale pour effectuer un transport exceptionnel de marchandises, d'engins ou de véhicules.

 

CIRULATION : 

    COVID :

    • ARRETE N° E-2020-274 portant dérogation au confinement pour la mise en oeuvre d'actions de régulation du grand cormoran, relevant de missions d'interêt général
    • ARRETE N° DC/2021/20 portant prescription des mesures nécessaires afin de faire face à l'épidémie de COVID-19 dans le département du Lot. 
    • Décret n° 2021-384 du 2 avril 2021 modifiant les décrets n° 2020-1262 du 16 octobre 2020 et n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire

     

    DIVERS :

    • ARRETE N° E-2019.81 portant approbation du schéma départemental de gestion cynégétique du Lot. 
    • ARRETE N° E-2015.272 portant approbation du plan de protection des forêts contre l'incendie (PPFCI) dans le département du Lot. 
    • ARRETE N° E-2012.202 arrêté organisant la lutte contre la mouche du brou de la noix. 
    • ARRETE N° E-2012.183 relatif aux obligations de débroussaillement et aux conditions d'allumage des feux en plein air pour la prévention des incendies de foret et la préservation de la qualité de l'air. 
    • ARRETE N°1-0019-21-148-3829 portant alignement individuel
    • ARRETE N° E-2021-82 portant dérogation exceptionnelle aux dispositions relatives à l'allumage de feux de végétaux en plein air
    • ARRETE N° E-2021-83 portant dérogation exceptionnelle aux dispositions relatives à l'allumage de feux de végétaux en plein air
    • ARRETE N° DC 2021/088 portant interdiction de consommation de boissons alcoolisées sur la voie publique et dans les espaces publics sur l'ensemble du département du Lot. 
    • ARRETE DCL/BRGAE n°2021/024 portant liste des binômes de candidats au 1er tour des élections départementales des 20 et 27 juin 2021 dans le département du Lot.